Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Congrès des Maires de la Somme
SPID, SARL

Numéro de dépôt :
3912098
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
Le Congrès des Maires de la Somme de SPID

Présentation de la marque Le Congrès des Maires de la Somme

Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Congrès des Maires de la Somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID domicilié(e) 5 RUE DU COLIBRI - 59650 - VILLENEUVE D ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPID, Mle ALTIMARI ALINE domicilié(e) 5 RUE DU COLIBRI - 59650 - VILLENEUVE D ASCQ - France.

La marque Le Congrès des Maires de la Somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Congrès des Maires de la Somme est expirée depuis le 10 avril 2022.

SPID a également déposé les autres marques suivantes : Franche Comté Saveurs , Normandie Saveurs , GRAND LILLE AUTO , Grand Lille Bien-être , LORRAINE DELICES ET GOURMANDISES DE LA REGION , LES DECIDEURS EN LORRAINE , SEL SALON DE L ENTREPRISE LORRAINE , BOOKLETS , DB PRINT FRANCE.BELGIUM.POLSKA.MOROCCO , Les transgalactiques


SPID, SARL - 5 RUE DU COLIBRI - 59650 - VILLENEUVE D ASCQ - France


SPID, Mle ALTIMARI ALINE - 5 RUE DU COLIBRI - 59650 - VILLENEUVE D ASCQ - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits de l'imprimerie ;

Télécommunications ;

Publication de livres.